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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS
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MAT TOUS USAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAT TOUS USAGES
SIGMA COATINGS S.A.

Numéro de dépôt :
95568463
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2005

Présentation de la marque MAT TOUS USAGES

Déposée le 13 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAT TOUS USAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS domicilié(e) 10 rue Henri Sainte Claire Deville, F-92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS S.A. - France.

La marque MAT TOUS USAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAT TOUS USAGES est expirée depuis le 13 avril 2005.

SIGMA COATINGS a également déposé les autres marques suivantes : EF RICHARDSON , PROMO-FLAG , SIGMATHIX , NOVEMAIL FLAG , BALCOAT , CELTALIS , FLAG , SEDUCTION , FLAG NOVEMAIL , SILARIO


SIGMA COATINGS S.A. - 10 rue Henri Sainte Claire Deville, F-92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France


SIGMA COATINGS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267325 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309878 - Publication au BOPI 2000-10-19

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Produits chimiques destinés à l'industrie de la peinture et des colorants. Résines artificielles et à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour pour peintres et décorateurs ; revêtements non métalliques pour la construction.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.